Conseil Municipal du 06 juin 2005



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005-119APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-120CONSTRUCTION D'UN MULTI-ACCUEIL « PETITE ENFANCE» QUARTIER DE LA QUARANTAINE : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET. - Délibération - (sans annexe)
2005-121EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE ET AMENAGEMENT POLE CULTUREL « L'ATELIER » - PASSATION DE MARCHE DE TRAVAUX - LOT N° 2 - Délibération - (sans annexe)
2005-122810 RUE NATIONALE COUR « GILIQUIN » - CONVENTION VILLE/CONSORTS BASSET. AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIE. - Délibération - (sans annexe)
2005-123526 ET 528 RUE NATIONALE. IMMEUBLE « LA COUPE D'OR ». CONVENTION VILLE/REGIE BERTHAUD. AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIE. - Délibération - (sans annexe)
2005-124MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC « BAR DE LA PLAGE » : PARTICIPATION FINANCIERE. - Délibération - (sans annexe)
2005-125LOCATION DE PLACES DE PARKING COUVERTES « LOCAL MONTMARTIN » : MONTANT DU LOYER. - Délibération - (sans annexe)
2005-126APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-127AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-128BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-129PPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2005-130AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2005-131BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-132APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2005-133AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2005-134BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-135APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2005-136AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2005-137BUDGET ANNEXE CAMPING - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-138APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-139AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-140BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-141APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE G. MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-142AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE G. MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-143BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-144APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-145AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-146AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE (REGULARISATION). - Délibération - (sans annexe)
2005-147BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-148APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-149AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-150BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-151DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2005 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-152DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2005-153DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2005-154DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-155DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-156DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-157DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-158DEMANDE DE GARANTIE DE DEUX EMPRUNTS DE 5 848 612,84 € ET 4 158 861,35 € DE LA SEMCODA POUR LE REFINANCEMENT DE 12 PRETS DE LA CDC ANTERIEUREMENT GARANTIS PAR LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2005-159ORGANISATION DES SERVICES MUNICIPAUX : CREATION D'UNE NOUVELLE DIRECTION ET D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT. - Délibération - (sans annexe)
2005-160RECRUTEMENT D'UN AGENT CHARGE DE LA MISE EN OEUVRE DES REGLES D'HYGIENE ET DE SECURITE CONTRACTUEL. - Délibération - (sans annexe)
2005-161REGIME INDEMNITAIRE : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE POUR TRAVAIL DOMINICAL REGULIER DES PERSONNELS D'ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE (ITDR) - Délibération - (sans annexe)
2005-162VERSEMENT D'UNE INDEMNITE AU CONTROLEUR DES IMPOTS. - Délibération - (sans annexe)
2005-163TRAVAUX EFFECTUES POUR LE COMPTE DE TIERS - MODIFICATION DE LA LISTE DES TARIFS HORAIRES DU PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
2005-164MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2005-165INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PARKING CHASSET : FACTURATION DU BADGE. - Délibération - (sans annexe)
2005-166INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : STATIONNEMENT PAYANT : VENTE DE JETONS - Délibération - (sans annexe)